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Hôte d'expérience

Résumé du programme Assurance responsabilité civile expériences

Dernière mise à jour : 12 janvier 2022

À propos de l'Assurance responsabilité civile expériences

Le Programme Assurance Expérience devient l'Assurance responsabilité civile expériences. L'Assurance responsabilité civile expériences est un élément clé d'AirCover pour les hôtes, une protection complète destinée aux hôtes Airbnb. Le programme Assurance responsabilité civile expériences (« programme ELI ») assure les hôtes d'expériences, dans certains pays, lorsque leur responsabilité civile est engagée en cas de dommages corporels ou matériels subis par des voyageurs ou d'autres personnes à la suite d'un événement qui s'est produit au cours de la participation d'un voyageur à une expérience Airbnb, sous réserve des conditions et des exclusions de l'Assurance responsabilité civile expériences.

Le programme ELI assure uniquement les hôtes d'expérience pour leur responsabilité envers les autres, de sorte que les blessures subies par l'hôte d'expérience ou les dommages ou la perte de ses propres biens ne sont pas couverts. Le programme ELI est entièrement gratuit pour les hôtes qui souhaitent en bénéficier.

Sous réserve des conditions de la police d'assurance, la couverture du programme ELI fournit généralement aux hôtes une assurance responsabilité civile principale lorsqu'ils organisent une expérience. Par assurance principale, il s'entend que le programme ELI paiera généralement les dommages couverts au nom des hôtes avant et indépendamment de toute assurance distincte qu'ils pourraient avoir et qui pourrait autrement s'appliquer. Dans certains cas, il peut être demandé à l'hôte de fournir une preuve de sa propre assurance. Nous invitons donc les hôtes (ou leurs conseillers en assurance) à vérifier les modalités de leur propre police d'assurance.

Pour un sous-ensemble d'expériences restreint, le programme ELI ne s'applique pas et, lorsque c'est le cas, les hôtes peuvent envisager de souscrire leur propre assurance responsabilité civile pour l'expérience.

Exclusion de responsabilité

Ce résumé du programme ELI ne contient pas l'intégralité des conditions et exclusions. Aux États-Unis, dans certains cas, le programme ELI est souscrit par un assureur non agréé et peut ne pas être soumis aux lois et réglementations de votre État en matière d'assurance et n'est par ailleurs pas protégé par le fonds de garantie contre l'insolvabilité.

Compagnies d'assurance et pays concernés

Le programme ELI s'étend actuellement aux hôtes d'expériences du monde entier, à l'exception des territoires soumis aux lois applicables en matière de sanctions. Dans la majorité des territoires, le programme ELI fournit des assurances par le biais d'une police émise par Zurich Insurance plc, l'une des compagnies d'assurances les plus réputées au monde. Dans certains pays, où les lois ou réglementations locales imposent une police émise localement, la couverture peut être fournie par une société partenaire de Zurich Insurance plc.

Au Japon et en Chine, le programme ELI fournit une assurance par le biais de polices émises par différentes compagnies d'assurance. Au Royaume-Uni, il est assuré par Airbnb UK Services Limited, un représentant désigné d'Aon UK Limited. Nous vous donnons plus de détails ci-dessous :

  • Au Royaume-Uni, cette police a été organisée et conclue pour les hôtes britanniques par Airbnb UK Services Limited, un représentant désigné d'Aon UK Limited¹.
  • Au Japon, la couverture est assurée par une police émise par Sompo Japan Nipponkoa Insurance Inc. et Aioi Insurance. En savoir plus sur la couverture au Japon
  • En Chine, la couverture est assurée par une police émise par People's Insurance Company of China dans le cadre de l'Assurance Hôte Chine. En savoir plus sur la couverture en Chine.

Des limites et des conditions de couverture différentes peuvent s'appliquer selon le territoire.

Durée du contrat d'assurance

La durée actuelle du programme ELI est comprise entre le 31 décembre 2021 et le 31 décembre 2022.

Éligibilité au programme

Les hôtes d'expériences qui proposent des expériences en ligne ou en personne sur la plate-forme Airbnb sont assurés dans le cadre du programme ELI pendant la période de l'expérience, sauf si cette dernière n'est pas couverte par le programme ELI. Le cas échéant, le programme ELI couvre les hôtes d'expériences pour les incidents qui engagent leur responsabilité civile à la suite d'une réclamation pour dommages corporels ou matériels résultant de la participation d'un voyageur à une expérience Airbnb. L'incident doit s'être produit au cours de la période de l'expérience Airbnb, et celle-ci doit avoir été organisée à l'aide de la plate-forme Airbnb.

  1. Expérience : une expérience est une activité organisée par un hôte à laquelle les voyageurs peuvent accéder par le biais du site web d'Airbnb ou de l'application mobile associée. Une activité convenue directement entre Airbnb et l'hôte de l'expérience est également éligible en tant qu'expérience.
  2. Plate-forme Airbnb : la plate-forme Airbnb désigne airbnb.com et l'application mobile associée.
  3. Hôte d'expérience : l'hôte d'expérience est une personne ou une entité qui a terminé le processus d'inscription au compte Airbnb, notamment en acceptant les Conditions de service d'Airbnb et en publiant l'expérience qu'il ou elle propose sur la plate-forme Airbnb. L'hôte d'expérience inclut également les co-hôtes ou d'autres personnes fournissant des services en lien avec l'expérience.
  4. Période d'expérience : la période d'expérience désigne la période pendant laquelle un voyageur participe à une expérience enregistrée. La période d'expérience peut également inclure la période pendant laquelle l'hôte d'expérience prépare un lieu pour l'expérience, que ce soit avant ou après le début de l'expérience.
  5. Voyageur : un voyageur est une personne qui a terminé le processus d'inscription au compte Airbnb, notamment en acceptant les Conditions de service d'Airbnb, et qui s'est inscrite à une ou plusieurs expériences par le biais de la plate-forme Airbnb. Toute personne expressément invitée par Airbnb à participer à une expérience est également un voyageur, de même qu'un ou plusieurs accompagnants approuvés d'un voyageur, tel que décrit ci-dessus.

    Expériences non couvertes

    Comme mentionné précédemment, la majorité des expériences sont couvertes à titre principal par le programme ELI. Cependant, certaines expériences ne sont couvertes qu'à certaines conditions ou ne le sont pas du tout par le programme ELI.

    Le programme ELI s'appliquera sous conditions aux expériences impliquant des embarcations, des avions ou des automobiles.

    Le programme ELI ne s'applique pas aux expériences suivantes se déroulant aux États-Unis :

    • camping sur des falaises
    • saut de falaise
    • deltaplane/parapente
    • planche à voile/kitesurf
    • descente en rappel
    • escalade/alpinisme (avec des cordes)
    • plongée avec des requins
    • parachutisme (en tandem)
    • cascade en voiture (conduite et sauts)
    • luge/bobsleigh/skeleton

    La couverture s'applique aux expériences susmentionnées qui ont lieu en dehors des États-Unis, à l'exception de l'héliski et du saut à l'élastique, qui ne sont pas couverts quel que soit l'endroit où ils se pratiquent.

    Rendez-vous sur airbnb-host-protection-insurance.com/inquiry si vous avez des questions concernant la couverture offerte par ce programme.

    Limites de responsabilité

    1 million de $ US par occurrence, avec une limite totale disponible par expérience de 1 million de $ US sur la durée de la police du programme ELI (généralement une durée annuelle). La limite de 1 million de $ US s'applique également en tant que limite globale pour un seul voyageur pendant la durée de la police.

    Exclusions

    Le programme ELI exclut de la couverture :

    • Avions et équipements mobiles : blessures ou dommages liés de quelque manière que ce soit aux avions et aux équipements mobiles.
    • Coups et blessures : toute perte ou dépense causée par, découlant de, ou résultant directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, de coups et blessures sur toute personne, commis ou présumés avoir été commis par tout assuré.
    • Maladie transmissible : tout préjudice corporel, dommage matériel ou autre perte résultant de la transmission réelle ou présumée d'une maladie transmissible.
    • Responsabilité contractuelle : responsabilité pour les dommages corporels ou matériels lorsque l'assuré est obligé de payer des dommages assumés dans un contrat ou un accord. Cette exclusion n'inclut pas la responsabilité légale que l'assuré aurait sans contrat ou accord.
    • Recours incident : toute poursuite engagée par un assuré contre un autre assuré.
    • Distribution de matériel en violation des lois : dommages corporels ou matériels découlant directement ou indirectement d'une action ou d'une omission qui enfreint ou qui est présumée enfreindre une loi, un arrêté ou une législation qui interdit ou limite l'envoi, la transmission, la communication ou la distribution de matériel ou d'informations.
    • Données électroniques : dommages découlant de la perte, de la perte de jouissance, de l'endommagement, de la corruption, de l'impossibilité d'accéder à, ou de l'impossibilité de traiter des données électroniques.

    • Pratiques liées à l'emploi :dommages corporels résultant du refus d'employer une personne, du licenciement d'une personne ou de pratiques, politiques, actes ou omissions liés à l'emploi, tels que la coercition, la rétrogradation, l'évaluation, la réaffectation, la discipline, la diffamation, le harcèlement, l'humiliation, la discrimination ou les poursuites malveillantes à l'encontre de cette personne. Cette exclusion s'applique indépendamment du fait que l'événement causant le préjudice survienne avant, pendant ou après la période d'emploi de cette personne, et que l'assuré puisse ou non être responsable en tant qu'employeur ou à tout autre titre.
    • Préjudice attendu ou intentionnel : dommages corporels ou matériels que l'assuré savait possibles ou auxquels il aurait dû s'attendre. Par exemple, si un Hôte détruisait délibérément les biens d'un voyageur, cette couverture ne s'appliquerait pas, même si l'Hôte était légalement responsable de ce dommage.
    • Champignons ou bactéries : dommages corporels ou matériels résultant de l'inhalation, de l'ingestion, du contact, de l'exposition, de l'existence ou de la présence de champignons ou de bactéries sur ou à l'intérieur d'un bâtiment ou d'une structure, y compris son contenu, ou liés à ceux-ci. Cette exclusion ne s'applique pas aux champignons ou aux bactéries qui sont en soi, présents ou contenus dans un produit destiné à la consommation.
    • Responsabilité en matière d'alcool : blessures ou dommages pour lesquels tout assuré peut être tenu responsable parce qu'ils ont :
      • causé ou contribué à l'intoxication d'une personne ;
      • fourni des boissons alcoolisées à une personne n'ayant pas l'âge minimum légal pour consommer de l'alcool ou étant sous l'influence de l'alcool ;
      • enfreint toute loi, ordonnance ou règlement relatif à la vente, au don, à la distribution ou à l'utilisation de boissons alcoolisées.

    Cette exclusion ne s'applique que si vous exploitez une entreprise de fabrication, de distribution, de vente, de service ou de fourniture de boissons alcoolisées, et ne s'applique pas aux Hôtes d'Expérience qui mettent des boissons alcoolisées à disposition dans le cadre d'une Expérience.

    • Perte de certains logements ou dommages à ceux-ci : dommages matériels à :
      • un logement que vous possédez, louez ou occupez
      • un logement vous ayant été prêtés
    • Dommages à un logement, logement altéré et votre produit : certains types de pertes qui ne seraient normalement couvertes que si vous fabriquez des produits ou travaillez en tant qu'entrepreneur sur un site. Ces pertes exclues impliquent des dommages au logement sur :
      • la partie exacte de tout bien immobilier sur lequel vous, ou tout entrepreneur ou sous-traitant, travaillez, si les dommages matériels découlent de ces travaux ;
      • la partie exacte de toute propriété qui doit être restaurée, réparée ou remplacée, parce que votre travail la concernant a été mal effectué ;
      • Logement altéré ou logement n'ayant pas été physiquement touché mais étant toutefois moins utile, en raison d'un défaut, d'une déficience, d'une insuffisance ou d'un état dangereux de votre produit ou votre travail
      • Logement altéré ou n'ayant pas été physiquement touché mais étant toutefois moins utile, en conséquence d'un retard ou d'un manquement de votre part ou de toute personne agissant en votre nom dans l'exécution un contrat ou un accord conformément à ses conditions
      • Votre produit, y compris les pertes découlant de votre produit ou de toute partie de celui-ci
      • Votre travail, dont les pertes découlant de celui-ci ou de toute partie de celui-ci.
    • Risques nucléaires : toute perte ou dommage résultant de propriétés dangereuses de matières nucléaires.
    • Dommages corporels et publicitaires : les pertes, y compris les dommages corporels indirects, qui découlent de plaintes, telles que :
      • Fausse arrestation, détention ou emprisonnement
      • Poursuites malveillantes
      • Expulsion, entrée ou invasion abusives du droit d'occupation privée d'une pièce, d'un logement ou d'un local qu'une personne occupe, commise par ou pour le compte de son propriétaire ou bailleur
      • Publication orale ou écrite, de quelque manière que ce soit, de documents qui calomnient ou diffament une personne ou une organisation, ou dénigrent les biens, produits ou services d'une personne ou d'une organisation
      • publication orale ou écrite, de quelque manière que ce soit, de documents portant atteinte au droit à la vie privée d'une personne
      • Utilisation de l'idée publicitaire d'une autre personne dans votre publicité
      • Atteinte au droit d'auteur, à l'apparence de la marque ou au slogan d'autrui dans votre « publicité »
    • Pollution : dommages corporels ou matériels dus à des polluants de toute nature. Il existe une exception pour les pertes provenant de l'équipement utilisé pour chauffer, refroidir ou déshumidifier l'immeuble, ou de l'équipement utilisé pour chauffer l'eau, pour un usage personnel, par les occupants de l'immeuble ou leurs voyageurs. Il existe également une exception pour les blessures ou dommages résultant d'un feu qui échappe à son emplacement normal (incendie).
    • Produits et opérations terminées : dommages corporels ou matériels survenant en dehors des locaux que vous possédez ou louez et résultant de tout bien ou produit, autre que des biens immobiliers, fabriqué, vendu, manipulé, distribué ou cédé par vous ou d'autres opérations commerciales sous votre nom.
    • Rappel de produits : dommages-intérêts réclamés pour toute perte, tout coût ou toute dépense engagés par vous ou par d'autres personnes pour la perte de possibilité d'utilisation, le retrait, le rappel, l'inspection, la réparation, le remplacement, l'ajustement, la suppression ou l'aliénation de votre produit, de votre produit en soi, de vos travaux ou de votre logement altéré. Un logement altéré est un bien matériel qui ne peut pas être utilisé ou qui est moins utile parce qu'il comprend votre produit ou votre travail et que ce produit ou ce travail est considéré comme défectueux, insuffisant, inadéquat ou dangereux.
    • Dommages-intérêts punitifs ou exemplaires : dommages-intérêts punitifs ou exemplaires, amendes ou pénalités, sauf si ces dommages sont assurables par la loi.
    • Agression sexuelle : toute perte ou dépense causée par, découlant de, ou résultant directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, d'un abus sexuel ou d'attouchements sur une personne, commis, ou présumé avoir été commis, par une personne assurée.
    • Silice, poussière de silice, plomb et amiante : dommages corporels ou matériels résultant ou liés de quelque manière que ce soit à de la silice, de la poussière de silice, du plomb ou de l'amiante.
    • Guerre : dommages corporels ou matériels résultant, directement ou indirectement, des éléments suivants :
      • guerre, y compris guerre non déclarée ou civile
      • acte de guerre mené par une force militaire, y compris une action visant à entraver ou à se défendre contre une attaque réelle ou prévue, par tout gouvernement, entité souveraine ou autre autorité utilisant du personnel militaire ou d'autres agents
      • insurrection, rébellion, révolution, usurpation de pouvoir ou mesures prises par l'autorité gouvernementale pour faire obstacle à l'un de ces phénomènes ou s'en défendre
    • Indemnisation des travailleurs et responsabilité des employeurs : toute obligation de la personne assurée en vertu d'une loi sur l'indemnisation des travailleurs, les prestations pour handicap, l'indemnisation de chômage ou toute autre loi similaire. Les dommages corporels subis par les employés de la personne assurée (ou les membres de sa famille) du fait de son emploi par une personne assurée ou de l'exercice de fonctions liées à la conduite d'une entreprise de la personne assurée. Cette exclusion s'applique indépendamment du fait que la personne assurée puisse être responsable en tant qu'employeur ou à tout autre titre.

    Sinistres

    Veuillez remplir immédiatement le formulaire de demande d'indemnisation si vous avez connaissance d'un préjudice corporel ou d'un dommage matériel qui pourrait faire l'objet d'une couverture en vertu du programme ELI. Une fois le formulaire rempli, un tiers expert en sinistres désigné par l'assureur prendra contact avec vous pour discuter de la demande et recueillir des informations. L'expert en sinistres réglera ensuite le sinistre conformément aux conditions du programme ELI et aux lois et règlements applicables dans le territoire concerné.

    Questions

    Rendez-vous sur airbnb-host-protection-insurance.com/inquiry si vous avez des questions concernant la couverture offerte par ce programme.

    Plaintes

    Au Royaume-Uni, si vous ou une autre personne assurée dans le cadre de la police d'assurance souhaitez déposer une plainte, vous pouvez le faire par le biais de l'adresse ci-dessous. Un membre de l'équipe veillera à ce que votre plainte soit transmise à la personne appropriée :

    • Aon UK Limited, Équipe Centrale des Plaintes
    • Briarcliff House, Kingsmead, Farnborough, GU14 7TE
    • Par téléphone, au numéro suivant : 01252 768662
    • Par e-mail : Central.Complaints@aon.co.uk

    Des copies de nos procédures de traitement des plaintes sont disponibles sur demande.

    Si vous ne parvenez pas à régler votre plainte avec nous, vous pouvez vous adresser au Financial Ombudsman Service. Visitez ce site pour plus de détails ou contactez-les à l'adresse suivante : The Financial Ombudsman Service, Exchange Tower, Londres, E14 9SR ; numéro de téléphone 0800 023 4567.

    Par ailleurs, si vous êtes en dehors du Royaume-Uni, vous pouvez déposer votre plainte sur la Plate-forme de résolution des litiges en ligne (ODR) ici.

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